ANNUAIRE NATIONAL DES CHIRURGIENS ORTHOPEDISTES ET TRAUMATOLOGUES HOPITAUX CLINIQUES DE FRANCE
Présentation de la marque ANNUAIRE NATIONAL DES CHIRURGIENS ORTHOPEDISTES ET TRAUMATOLOGUES HOPITAUX CLINIQUES DE FRANCE
Déposée le 3 juillet 1990 par BOUANICHE GILDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNUAIRE NATIONAL DES CHIRURGIENS ORTHOPEDISTES ET TRAUMATOLOGUES HOPITAUX CLINIQUES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ANNUAIRE NATIONAL DES CHIRURGIENS ORTHOPEDISTES ET TRAUMATOLOGUES HOPITAUX CLINIQUES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNUAIRE NATIONAL DES CHIRURGIENS ORTHOPEDISTES ET TRAUMATOLOGUES HOPITAUX CLINIQUES DE FRANCE est expirée depuis le 3 juillet 2000.
BOUANICHE GILDA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50